Archives communales de l’Ain

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Dossier de déclaration d’intérêt général.

Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Tranches 1 à 3.

Tranches 4 à 8.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Personnel syndical.

Biens syndicaux.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Travaux connexes au remembrement.

[1810]-1831

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 03.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 04.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 05.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 06.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 07.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 08.

Tableau statistique, vue 01.

Tableau statistique, vue 02.

Tableau statistique, vue 03.

Tableau statistique, vue 04.

Tableau statistique, vue 05.

1841-1982

Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.

Céréales, bois, textiles, alimentation.

Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

École mixte de Mépillat.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Aménagement et gestion de la voirie.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Presse-papier

Affinez vos résultats

Fait partie de

Institution de conservation

Producteur

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 57 résultats

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Dossier de déclaration d’intérêt général.

Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Tranches 1 à 3.

Tranches 4 à 8.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Personnel syndical.

Biens syndicaux.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Travaux connexes au remembrement.

[1810]-1831

1841-1982

Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.

Céréales, bois, textiles, alimentation.

Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

École mixte de Mépillat.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Aménagement et gestion de la voirie.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Transport de gaz, métal.

Téléphone.

Transport. – Chemin de fer et tramway.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Cours d’eau. – Moulins.

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)