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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Français
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Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
2000-2010
2000-2010
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
2006-2009
2006-2009
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
1997-2007
1997-2007
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
1994-2005
1994-2005
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
1963-1999
1963-1999
Comité syndical.
Comité syndical.
1985-1996
1985-1996
Étrangers, population.
Étrangers, population.
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1986-1995
1986-1995
1961-1993
1961-1993
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
1973-1985
1973-1985
1924-1940, 1961-1984
1924-1940, 1961-1984
Église.
Église.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1973-1982
1973-1982
Viticulture.
Viticulture.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
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