Archives communales de l’Ain

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.

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Tableau statistique, vue 01.

Tableau statistique, vue 02.

Tableau statistique, vue 03.

Tableau statistique, vue 04.

Tableau statistique, vue 05.

Dossier de déclaration d’intérêt général.

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Tranches 1 à 3.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Tranches 4 à 8.

Personnel syndical.

Biens syndicaux.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Travaux connexes au remembrement.

[1810]-1831

1841-1982

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Aménagement et gestion de la voirie.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

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Dossier de déclaration d’intérêt général.

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Tranches 1 à 3.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Tranches 4 à 8.

Personnel syndical.

Biens syndicaux.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Travaux connexes au remembrement.

[1810]-1831

1841-1982

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Aménagement et gestion de la voirie.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

Dons-et-legs.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Secours d’urgence.

Transport de gaz, métal.

Téléphone.

Transport. – Chemin de fer et tramway.

Patrimoine culturel.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Cours d’eau. – Moulins.

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

Aliénés, relations avec les hôpitaux.

Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.

Céréales, bois, textiles, alimentation.