Archives communales de l’Ain

[1810]-1831

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 03.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 08.

Tableau statistique, vue 03.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Téléphone.

Transport. – Chemin de fer et tramway.

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

Dons-et-legs.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Aliénés, relations avec les hôpitaux.

Patrimoine culturel.

Tranches 4 à 8.

Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Biens syndicaux.

Travaux connexes au remembrement.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 06.

Tableau statistique, vue 05.

Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Transport de gaz, métal.

Cours d’eau. – Moulins.

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 04.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 05.

Tableau statistique, vue 01.

Tableau statistique, vue 04.

Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.

Céréales, bois, textiles, alimentation.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Tranches 1 à 3.

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Dossier de déclaration d’intérêt général.

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 07.

Tableau statistique, vue 02.

Presse-papier

Affinez vos résultats

Fait partie de

Institution de conservation

Producteur

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 57 résultats

[1810]-1831

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Téléphone.

Transport. – Chemin de fer et tramway.

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

Dons-et-legs.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Aliénés, relations avec les hôpitaux.

Patrimoine culturel.

Tranches 4 à 8.

Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Biens syndicaux.

Travaux connexes au remembrement.

Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Transport de gaz, métal.

Cours d’eau. – Moulins.

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.

Céréales, bois, textiles, alimentation.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Tranches 1 à 3.

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Dossier de déclaration d’intérêt général.

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

1841-1982

École mixte de Mépillat.

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Secours d’urgence.