Archives communales de l’Ain

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

[1810]-1831

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 03.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 08.

Tableau statistique, vue 03.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 06.

Tableau statistique, vue 05.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 04.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 05.

Tableau statistique, vue 01.

Tableau statistique, vue 04.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 07.

Tableau statistique, vue 02.

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Aliénés, relations avec les hôpitaux.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.

Aménagement et gestion de la voirie.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Transport. – Chemin de fer et tramway.

Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

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Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Secours d’urgence.

[1810]-1831

Dons-et-legs.

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

1841-1982

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Aliénés, relations avec les hôpitaux.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.

Cours d’eau. – Moulins.

Aménagement et gestion de la voirie.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

École mixte de Mépillat.

Transport. – Chemin de fer et tramway.

Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Céréales, bois, textiles, alimentation.

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

Patrimoine culturel.

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Travaux connexes au remembrement.

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Personnel syndical.

Téléphone.

Transport de gaz, métal.

Lotissements.