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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France) Français
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Fonds communal de Vandeins
Fonds communal de Vandeins
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
1974-1983
1974-1983
1974-1983
1974-1983
Registres des décès.
Registres des décès.
1974-1983
1974-1983
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
n°81 D 0127 - 82 D 0556
n°81 D 0127 - 82 D 0556
1834-1982
1834-1982
Viticulture.
Viticulture.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
1950-1982
1950-1982
Vaccinations
Vaccinations
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
1900-1982
1900-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1950-1982
1950-1982
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Presbytère.
Presbytère.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1896-1982
1896-1982
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1937-1982
1937-1982
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
École primaire communale.
École primaire communale.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
1973-1982
1973-1982
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
1908-1982
1908-1982
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
1977-1982
1977-1982
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Tables décennales.
Tables décennales.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
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