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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France) Français
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Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Conseil municipal
Conseil municipal
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1827 (15 mai) - 1896 (29 mai)
1827 (15 mai) - 1896 (29 mai)
1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)
1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)
1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)
1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)
1818, 1824-1827, 1831-1835, 1843-1846, 1869, 1871, 1895-1909, 1912-1915
1818, 1824-1827, 1831-1835, 1843-1846, 1869, 1871, 1895-1909, 1912-1915
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
1896-1982
1896-1982
Population
Population
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1872
1872
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
1876
1876
1886-1896
1886-1896
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Folios 1 à 103
Folios 1 à 103
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios 104 à fin
Folios 104 à fin
1882-1911
1882-1911
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1911-1937
1911-1937
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Recensement militaire
Recensement militaire
1819-1899
1819-1899
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1900-1949
1900-1949
1950-1982
1950-1982
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Garde nationale.
Garde nationale.
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