Archives communales de l’Ain

Gestion de la cantine scolaire.

Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins

Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.

1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)

1818, 1824-1827, 1831-1835, 1843-1846, 1869, 1871, 1895-1909, 1912-1915

Population, économie, statistiques

Protection sociale des agriculteurs.

Statistique générale des sinistres.

Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Dégrèvements.

Rapports financiers avec diverses administrations

Perception, conservation des hypothèques.

Affaires militaires

1950-1982

Presse-papier

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Fait partie de

Institution de conservation

Producteur

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

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Protection de l’enfance.

Instruction publique

Fonctionnement.

Gestion de la cantine scolaire.

Urbanisme

1947, n°3 025 - 60 651

n°81 D 0127 - 82 D 0556

Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins

Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.

1720-1741

1771-1783

Registres des délibérations.

1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)

1818, 1824-1827, 1831-1835, 1843-1846, 1869, 1871, 1895-1909, 1912-1915

Correspondance.

1853-1863

1884-1893

1944-1953

1974-1983

1843-1853

1853-1863

1884-1893

1904-1913

1802-1813

1823-1833

1914-1923

1924-1933

1934-1943

1834-1982

1892-1950

Population, économie, statistiques

1876

Céréaliculture.

Protection sociale des agriculteurs.

Viticulture.

Récolte et stock.

1950-1957

1958-1962

Statistique générale des sinistres.

Mesures d'exception

Ravitaillement civil.