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Vandeins, Mairie de (Ain, France) registre
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Fonctionnement.
Fonctionnement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Chasse.
Chasse.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
1909-1962
1909-1962
Enregistrement.
Enregistrement.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
1825-1951
1825-1951
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Registres des décès.
Registres des décès.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
École primaire communale.
École primaire communale.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Statistiques.
Statistiques.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Étrangers.
Étrangers.
Épizooties.
Épizooties.
Poids public.
Poids public.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1939-1959
1939-1959
Livres comptables.
Livres comptables.