Affichage de 426 résultats

Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Français
Aperçu avant impression Affichage :

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Fonds communal de Confrançon
Fonds communal de Confrançon
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
État de section.
État de section.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Vaccination.
Vaccination.
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Chômage.
Chômage.
Fichier de population.
Fichier de population.
Poids public.
Poids public.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
1921-1982
1921-1982
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1973-1982
1973-1982
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Conseil général.
Conseil général.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Viticulture.
Viticulture.
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Circulation routière.
Circulation routière.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Prud’homales.
Prud’homales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
1971-1982
1971-1982
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
1973-1982
1973-1982
Tables décennales.
Tables décennales.
1921-1982
1921-1982
Récolte et stock.
Récolte et stock.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Résultats 1 à 50 sur 426