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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) société
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Croissant
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Aliénés.
Aliénés.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bureau économique.
Bureau économique.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chômage.
Chômage.
Commission administrative.
Commission administrative.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Étrangers.
Étrangers.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fichier de population.
Fichier de population.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Mariages.
Mariages.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Nomades.
Nomades.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
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