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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) opinion
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Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
École de filles.
École de filles.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Européennes.
Européennes.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Législatives.
Législatives.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Présidentielles.
Présidentielles.
Prud’homales.
Prud’homales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.