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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Administration communale
Administration communale
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Syndics.
Syndics.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Fiscalité et impôts.
Fiscalité et impôts.
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Impôt du trézain.
Impôt du trézain.
Finances communales
Finances communales
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Comptabilité.
Comptabilité.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Propriétés communales
Propriétés communales
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Terres communales.
Terres communales.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
1583-1787
1583-1787
1723-1782
1723-1782
Voirie
Voirie
Procès.
Procès.
Affaires militaires
Affaires militaires
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Actes provenant des paroisses
Actes provenant des paroisses
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
1614-1620
1614-1620
1654-1668
1654-1668
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
1699-1719
1699-1719
1668-1699
1668-1699
1720-1739
1720-1739
1740-1759
1740-1759
1760-1779
1760-1779
1780-1792
1780-1792
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres paroissiaux.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Enseignement et santé
Enseignement et santé
École.
École.
Épidémies.
Épidémies.
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