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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Syndics.
Syndics.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Affaires militaires
Affaires militaires
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
1760-1779
1760-1779
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du ...
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.
Enseignement et santé
Enseignement et santé
École.
École.
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Archives modernes
Archives modernes
Journal officiel.
Journal officiel.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Correspondance.
Correspondance.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Assurances.
Assurances.
1823-1832
1823-1832
1873-1882
1873-1882
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1833-1842
1833-1842
1883-1892
1883-1892
1863-1872
1863-1872
1883-1892
1883-1892
1792-an XI
1792-an XI
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Folios n°641 à fin
Folios n°641 à fin
Folios n°1 à 496
Folios n°1 à 496
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Contributions directes
Contributions directes
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Affaires militaires
Affaires militaires
Recensement militaire
Recensement militaire
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
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