Affichage de 66 résultats

Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) société
Aperçu avant impression Affichage :

6 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Accidents du travail.
Accidents du travail.
Administration générale.
Administration générale.
Aliénés.
Aliénés.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Biens privés.
Biens privés.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Commission administrative.
Commission administrative.
Comptabilité.
Comptabilité.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Épidémies.
Épidémies.
Étrangers.
Étrangers.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres paroissiaux.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Personnel médical.
Personnel médical.
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Résultats 1 à 50 sur 66