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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) opinion
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1723-1782
1723-1782
1830-1945
1830-1945
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Administration générale.
Administration générale.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Associations.
Associations.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du ...
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.
Cimetière.
Cimetière.
Commission administrative.
Commission administrative.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections politiques
Élections politiques
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Épidémies.
Épidémies.
Équipement matériel
Équipement matériel
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Garde nationale.
Garde nationale.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Listes électorales.
Listes électorales.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère.
Presbytère.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procès.
Procès.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Syndics.
Syndics.
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