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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) registre
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Croissant
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Courrier et téléphone.
Courrier et téléphone.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Épizooties.
Épizooties.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Livres comptables.
Livres comptables.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.