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Serrières-de-Briord, Mairie de (Ain, France) Français
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Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fonds communal de Serrières-de-Briord
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Police rurale.
Police rurale.
Actes notariés.
Actes notariés.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
A-B
A-B
C
C
J-M
J-M
M
M
M-P
M-P
R-S
R-S
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
D-F
D-F
G
G
C-D
C-D
P-R
P-R
B-C
B-C
C
C
G-J
G-J
S-V
S-V
V-Y
V-Y
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Registres des arrëtés du Maire.
Registres des arrëtés du Maire.
1979-1986
1979-1986
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1960-1984
1960-1984
Conseil municipal
Conseil municipal
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Lotissements.
Lotissements.
Cartes et plans
Cartes et plans
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Elections socioprofessionnelles.
Elections socioprofessionnelles.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Tableaux de recensement (1900-1982). Feuilles de renseignements, notices individuelles (1929-1951).
Tableaux de recensement (1900-1982). Feuilles de renseignements, notices individuelles (1929-1951).
Listes électorales et révision des listes électorales.
Listes électorales et révision des listes électorales.
Registres de comptabilité
Registres de comptabilité
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d'occupation des sols (POS).
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