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Serrières-de-Briord, Mairie de (Ain, France) plan
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Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Marais.
Marais.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Lotissements.
Lotissements.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan des terrains communaux compris dans la concession de...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan des terrains communaux compris dans la concession des mines, 7 août 1867
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan et coupe des travaux exécutés dans la concession de ...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan et coupe des travaux exécutés dans la concession de Serrières, 15 août 1846
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue ...
Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.