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Archival description
Chaley, Mairie de (Ain, France) registre
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Cimetière.
Cimetière.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Chasse.
Chasse.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Viticulture.
Viticulture.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Étrangers.
Étrangers.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.