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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) Français
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Cimetière.
Cimetière.
Fonds communal de Chaley
Fonds communal de Chaley
Camping municipal et sociétés sportives.
Camping municipal et sociétés sportives.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Carnets à souche des consultations médicales.
Carnets à souche des consultations médicales.
Télécommunications.
Télécommunications.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Vaccination.
Vaccination.
Mariages
Mariages
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Conseil général.
Conseil général.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Aides sociales.
Aides sociales.
1967-1982
1967-1982
Décès
Décès
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
1952-1982
1952-1982
Listes électorales et listes d’émargement.
Listes électorales et listes d’émargement.
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
Camping municipal.
Camping municipal.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
1973-1982
1973-1982
Naissances
Naissances
Contributions directes
Contributions directes
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Forêt communale.
Forêt communale.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Registres d’ état civil
Registres d’ état civil
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Élections politiques
Élections politiques
1937-1982
1937-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Présidentielles.
Présidentielles.
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