Archives communales de l’Ain

Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont

Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.

Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.

Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.

Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.

Forêt.

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Pré commun.

Église et presbytère.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Baux à ferme.

1783-1792

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

Cadastre ordonné par la Constituante.

Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].

Naissances

Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.

1793-1802

Décès

Mariages

Instructions préfectorales, correspondance.

Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.

Décès

Atlas cadastraux.

1803-1812

Naissances

Mariages

Inventaire des biens communaux.

État de section.

an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)

Mariages

1813-1822

Décès

Naissances

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Presse-papier

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Langue

Institution de conservation

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Type de support

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1679-1702

1703-1712

1713-1725

Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.

1726-1752

Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.

1753-1762

Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.

1763-1772

Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.

Forêt.

1773-1782

Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Pré commun.

Église et presbytère.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Baux à ferme.

1783-1792

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

Cadastre ordonné par la Constituante.

Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].

Naissances

Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.

1793-1802

Décès

Mariages

Instructions préfectorales, correspondance.

Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.

Décès

Atlas cadastraux.

1803-1812

Naissances

Mariages

Inventaire des biens communaux.

État de section.

an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)

Mariages

1813-1822

Décès

Naissances

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

1823-1832

Naissances

Décès

Mariages