Showing 26 results

Archival description
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Print preview View:
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1997-2007
1997-2007
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
1973-1985
1973-1985
1986-1995
1986-1995
Comité syndical.
Comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
1985-1996
1985-1996
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Personnel et biens syndicaux
Personnel et biens syndicaux
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Administration syndicale
Administration syndicale
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
1955, 1962-1972
1955, 1962-1972
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Finances syndicales
Finances syndicales
1924-1940, 1961-1984
1924-1940, 1961-1984
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public