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Certificats d'urbanisme.

T6-7
recordgrp
1973-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Rétribution scolaire.

R4-5
recordgrp
1864-1880

Part of Fonds communal d'Attignat

Rôles trimestriels.

Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.

Q16-17
recordgrp
1900-1970

Part of Fonds communal d'Attignat

Protection de l’enfance.

Q13-14
recordgrp
1860-1979

Part of Fonds communal d'Attignat

Commission administrative : registres des délibérations.

Q1-3
recordgrp
1827-1963

Part of Fonds communal d'Attignat

Amélioration et extension du réseau.

O11-12
recordgrp
1964-1988

Part of Fonds communal d'Attignat

Réparation et entretien des chemins.

O8-10
recordgrp
1825-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

O8-9
recordgrp
1836-1940

Part of Fonds communal d'Attignat

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe

Château de Salvert.

M6-7
recordgrp
1966-1984

Part of Fonds communal d'Attignat

Registres de comptabilité.

L10-13
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Livres comptables.

L7-13
recordgrp
1889-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Budgets et comptes.

L1-5
recordgrp
1822-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.

[1] Documents présents à compter de 1895.

Opérations de vote.

K6-7
recordgrp
1821-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.

Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement

K2-4
recordgrp
1811-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

H2-5
recordgrp
1819-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

G14-18
recordgrp
1936-1973

Part of Fonds communal d'Attignat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

G7-8
recordgrp
1823-1914

Part of Fonds communal d'Attignat

Contient également une table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations de 1829 à 1914.

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

G11-12
recordgrp
1915-1934

Part of Fonds communal d'Attignat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

G9-10
recordgrp
1882-1935

Part of Fonds communal d'Attignat

Recensement de la population.

F1-3
recordgrp
an X (1802) - 1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.

Gestion courante de l'état civil.

E65
recordgrp
1819-1984

Part of Fonds communal d'Attignat

Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).

Tables décennales.

E58-64
recordgrp
1792-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Registres des décès.

E39-57
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Registres des mariages.

E20-38
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Registres des naissances.

E1-19
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Arrivée (1968-1978).

D11-12
recordgrp
1968-1978

Part of Fonds communal d'Attignat

Chrono courrier.

D11-13
recordgrp
1968-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Conseil municipal.

D3-7
recordgrp
1824-1971

Part of Fonds communal d'Attignat

Registres des délibérations.

Conseil général [1] et conseil municipal.

D1-2
recordgrp
1792-1824

Part of Fonds communal d'Attignat

Registres des délibérations.

Registres des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-8
recordgrp
1582-1792

Part of Fonds communal d'Attignat

Opérations et procédure de remembrement.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Permis de construire et modificatifs.

T1-10
recordgrp
1950-1982

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.

Placement en nourrice.

5Q5-6
recordgrp
1879-1974

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Protection de l’enfance.

5Q4-6
recordgrp
1845-1974

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Commission administrative : registres des délibérations.

1Q1-3
recordgrp
1881-1973

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).

1L1-2
recordgrp
1806-1982 (lacunes : 1810, 1836, 1884-1927, 1933-1934 et 1937-1947)

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Les budgets du bureau d’aide sociale 1957 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.

Opérations de vote.

1K5-6
recordgrp
an XI (1803) - 1982

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Procès-verbaux d’élection, délégués et mandataires [1].

[1] Lacunes :procès-verbaux d’élection cantonales 1er tour 1976 et législatives 1er tour 1978.

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G18-19
recordgrp
1882-1967

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

1G15-17
recordgrp
1826-1913

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G10-14
recordgrp
1829-1967

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Gestion courante de l'état civil.

E41-42
recordgrp
an X (1802)-1982

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.

E39-40
recordgrp
1963-1982

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

E36-38
recordgrp
1953-1962

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

E34-35
recordgrp
1943-1952

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

E31-33
recordgrp
1933-1942

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

E28-30
recordgrp
1923-1932

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

E25-27
recordgrp
1913-1922

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

E22-24
recordgrp
1903-1912

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

E19-21
recordgrp
1893-1902

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

E16-18
recordgrp
1883-1892

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

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