The municipal archives of the department of Ain

Révision des listes électorales.

Opérations de vote et élaboration des listes.

Tribunal et chambre de commerce.

Chambre départementale d’agriculture.

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Rémunération et cotisations sociales.

Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle (1850-1864), budgets primitifs et chapitres additionnels (1893-1909).

Budgets primitifs et chapitres additionnels (1910-1913), compte de gestion (1921, 1925-1939).

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Cultes, instruction publique, assistance publique

1703-1712

1726-1752

Archives modernes

Administration générale de la commune

Conseil municipal

1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)

an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948

Administration générale de la commune

Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.

Contentieux, assurance

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].

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Justice

Salubrité des rues.

Révision des listes électorales.

Opérations de vote.

Conseil d’arrondissement.

Prud’homales.

Opérations de vote et élaboration des listes.

Tribunal et chambre de commerce.

Chambre départementale d’agriculture.

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Mutualité sociale agricole.

Rémunération et cotisations sociales.

Relations officielles.

Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle (1850-1864), budgets primitifs et chapitres additionnels (1893-1909).

Budgets primitifs et chapitres additionnels (1910-1913), compte de gestion (1921, 1925-1939).

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs.

1980-1982

1916-1949

1943-1951

Emprunts.

Taxe sur les chiens.

Bureau de poste.

Édifices communaux.

Pré commun.

Baux à ferme.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Cultes, instruction publique, assistance publique

1703-1712

1726-1752

Archives modernes

Administration générale de la commune

Conseil municipal

1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)

an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948

Administration générale de la commune

Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.

Contentieux, assurance

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].

Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.

Assurance.

Naissances

Décès

Mariages

1823-1832

Naissances

Décès

Mariages

Naissances

Décès