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Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Emprunts.
Emprunts.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Édifices communaux.
Édifices communaux.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
École.
École.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
4ème tranche.
4ème tranche.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Assurances.
Assurances.
Dette publique.
Dette publique.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Assurances.
Assurances.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
École.
École.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Mairie-école.
Mairie-école.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Assurances.
Assurances.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Assurances.
Assurances.
Emprunts.
Emprunts.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
École communale.
École communale.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
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