Opérations et procédure de remembrement.
- 11W8-9
- Groupe de documents
- 1948-1974
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Opérations et procédure de remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Les budgets du bureau d’aide sociale 1957 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Procès-verbaux d’élection, délégués et mandataires [1].
[1] Lacunes :procès-verbaux d’élection cantonales 1er tour 1976 et législatives 1er tour 1978.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Gestion courante de l'état civil.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
La plupart des années sont incomplètes. Pour les années 1642 à 1646, il existe deux exemplaires différents.
Baptêmes, mariages, sépultures (1599-1603, 1642-1651, 1668-1685) ; baptêmes (1608, 1637-1642, 1655-1667) ; mariages (1663-1664) ; sépultures (1626-1631).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres à souche des déclarations, récapitulatifs, déclarations individuelles
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Les registres contiennent également des copies des arrêtés préfectoraux.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Béréziat