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Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Taille.
Taille.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Registres des publications de mariage.
Registres des publications de mariage.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Police rurale.
Police rurale.
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
État de section.
État de section.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Levées d'hommes et mobilisation.
Levées d'hommes et mobilisation.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
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