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Plan pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Plan pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Plan de la porte d'entrée principale pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Plan de la porte d'entrée principale pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Administration générale.
Administration générale.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Télécommunications.
Télécommunications.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Église.
Église.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Hygiène.
Hygiène.
Installations sportives.
Installations sportives.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Installations sportives.
Installations sportives.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Église.
Église.
Dossiers de POS.
Dossiers de POS.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Électrification.
Électrification.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
4ème tranche.
4ème tranche.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Presbytère.
Presbytère.
Fiscalité.
Fiscalité.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
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