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Descriptions archivistiques
structure communale d'aide sociale
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Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Dons et legs.
Dons et legs.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
1970-1982
1970-1982
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
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