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Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de Bellegarde.
État de recensement de la population.
Repas aux réfugiés.
Fournitures pour les rapatriés.
Réparation d’une passerelle.
Pont de Charlay.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
État de répartition des ressources en logement.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Création d’un nouveau cimetière.
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e septembre 1815.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
