Archives communales de l’Ain

Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde.

01M004_001
Pièce
1831

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Lettre du sous-préfet.

Immeuble Galliot.

01M010_001
Pièce
[1930]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des lieux.

Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.

01M011_002
Pièce
1868

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de la charpente.

Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration.

01M012_001
Pièce
1890

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Programme des festivités.

Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02.

01M012_002_003
Pièce
1890

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Programme des festivités.

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

01N005_001
Pièce
1793

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

01O003_001
Pièce
1895

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’alignement.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

01O003_002
Pièce
1895

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’alignement.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.

01O003_003
Pièce
1898

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’alignement.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

01O003_004
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.

Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.

01O005_001
Pièce
1878

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.

01O006_001
Pièce
1899

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.

01O007_001
Pièce
1873

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Chemin communal de l’Octave.

01O010_005
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

01O010_006_007
Pièce
1913

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.

01O010_008
Pièce
1923

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.

01O010_009_010
Pièce
1922

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Place du Tilleul à Bouis.

01O011_001
Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.

01O011_004
Pièce
1850

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de la place publique.

Place du Prieuré.

01O011_005
Pièce
1872

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_001_002
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_003
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.

Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.

01O012_004
Pièce
[1830-1841]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_001
Pièce
1828

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des entrepôts.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_002
Pièce
[1825-1830]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du port

Exploitation des carrières communales.

02O002_001
Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

02O002_002
Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.

03N001_001
Pièce
[1931-1932]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.

03N002_001
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan et devis.

Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.

03O001_001_002
Pièce
1856

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Ruisseau du Gourgue.

03O003_001
Pièce
1852

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

04D005_001
Pièce
1820

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.

04D010_001
Pièce
[1820]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.

04D014_001
Pièce
1826

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.

04D014_002
Pièce
1821

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de la place du Tilleul à Bouis.

04D014_003
Pièce
[1820]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de la place communale du noyer.

04D017_001
Pièce
1849

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.

04M001_009
Pièce
1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.

04M001_013
Pièce
[1904]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.

05I010_001
Pièce
1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.

05I010_007
Pièce
1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.

05I010_008
Pièce
1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

an V (1796)-1831

1F1
Dossier
1796-1831

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Tableau des citoyens et habitants (an V) ; tableau nominatif de la population et recensement des bestiaux [1806] ; tableau nominatif de la population du hameau de Bouis et recensement des bestiaux (s.d.) ; tableaux nominatifs des chefs de famille et états statistiques du ménage, états récapitulatifs (1820, 1826, 1831).