Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.

• 00D006_001
• Pièce
• [1862]

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Tableau de la population par maison, vue 01.

• 00F001_001
• Pièce
• [1806]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Tableau de la population par maison, vue 02.

• 00F001_002
• Pièce
• [1806]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Tableau de la population par maison, vue 03.

• 00F001_003
• Pièce
• [1806]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Tableau de recensement par hameau, vue 01.

• 00F001_004
• Pièce
• 1826

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Tableau de recensement par hameau, vue 02.

• 00F001_005
• Pièce
• 1831

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Tableau de recensement par hameau, vue 03.

• 00F001_006
• Pièce
• 1831

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.

• 00Fi005_001
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.

• 00Fi005_001
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan de l'école de Crangeat pour des travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat, vue 01.

• 00Fi007_003
• Pièce
• 1902

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.

• 00Fi009_001
• Pièce
• 1877

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.

• 00Fi009_002
• Pièce
• 1894

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.

• 00Fi015_001
• Pièce
• [début 19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg, vue 01.

• 00M002_001
• Pièce
• [vers 1891]

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01.

• 00M002_002
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 02.

• 00M002_003
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.

• 00M002_004
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.

• 00M002_005
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 05.

• 00M002_006
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Michaud, vue 01.

• 00M002_007
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 00M003_001
• Pièce
• 1919

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 00M003_002
• Pièce
• [1919]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 01.

• 00M004_001
• Pièce
• 1894

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 02.

• 00M004_002
• Pièce
• 1894

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.

• 00M006_001
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 01.

• 00M007_001
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.

• 00M007_002
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 03.

• 00M007_003
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.

• 00M007_004
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.

• 00M007_005
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.

• 00M007_006
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

• 00M019_001
• Pièce
• 1892

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 00M020_001
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

• 00N001_001
• Pièce
• 1835

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour la construction d'un puits, vue 01.

• 00N002_001
• Pièce
• [1858]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.

• 00N007_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.

• 00N007_002
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan d'alignement dans la traversée du village du chemin d'intérêt commun n°3, vue 01.

• 00O002_001
• Pièce
• 1889

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.

• 00O003_001
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.

• 00O003_002
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01.

• 00O003_003
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.

• 00O003_004
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.

• 00O004_001
• Pièce
• 1880

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01.

• 00O004_002
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.

• 00O006_001
• Pièce
• 1886

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.

• 00O006_002
• Pièce
• 1886

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.

• 00Q024_001
• Pièce
• [19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.

• 00Q024_002
• Pièce
• [19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.

• 00Q024_003
• Pièce
• [19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de Bellegarde.

• 01D006_005_006
• Pièce
• 1918

Fait partie de Fonds communal de Montceaux