Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 433 résultats

Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :

18 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Administration générale.
Administration générale.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
1982-1999
1982-1999
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
2000-2008
2000-2008
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Conseil municipal
Conseil municipal
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Population
Population
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1911-1936
1911-1936
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Folios n°641 à fin
Folios n°641 à fin
1882-1910
1882-1910
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1911-1933
1911-1933
Folios n°1 à 496
Folios n°1 à 496
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Folios 497 à fin
Folios 497 à fin
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Volume 1 (A à Da.)
Volume 1 (A à Da.)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 4 (comptes supprimés)
Volume 4 (comptes supprimés)
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Patentes.
Patentes.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Résultats 1 à 50 sur 433