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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France)
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Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Tableau de recensement du bétail.
Tableau de recensement du bétail.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
État des électeurs militaires en activité de service.
État des électeurs militaires en activité de service.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil général.
Conseil général.
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
Conseil municipal.
Conseil municipal.
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
1868 (17 janvier) – 1884 (18 mai)
1868 (17 janvier) – 1884 (18 mai)
Population
Population
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Volume 1 (folios 1 à 492)
Volume 1 (folios 1 à 492)
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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