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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux
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72130 - 79047
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63030 - 71499
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59138 - 62961
59138 - 62961
45264 - 59086
45264 - 59086
36387 - 44721
36387 - 44721
Permis de construire.
Permis de construire.
3425 - 35914
3425 - 35914
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
81 T 0224 - 82 T 0448
81 T 0224 - 82 T 0448
88777 - 81 T 0099
88777 - 81 T 0099
83674 - 87711
83674 - 87711
79199 - 83095
79199 - 83095
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Urbanisme
Urbanisme
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Finances communales
Finances communales
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Affaires militaires
Affaires militaires
1776-1792
1776-1792
1761-1775
1761-1775
1747-1760
1747-1760
1735-1746
1735-1746
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
1725-1734
1725-1734
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Fonds communal de Montceaux
Fonds communal de Montceaux
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Décès
Décès
Mariages
Mariages
1813-1822
1813-1822
Naissances
Naissances
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
1973-1982
1973-1982
1963-1972
1963-1972
Décès
Décès
1943-1952
1943-1952
1933-1942
1933-1942
Tables décennales.
Tables décennales.
1863-1873, 1893-1912
1863-1873, 1893-1912
Décès
Décès
Mariages
Mariages
1973-1982
1973-1982
Naissances
Naissances
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