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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
81 S 0014 - 82 S 0369
81 S 0014 - 82 S 0369
85 151 - 80-16355
85 151 - 80-16355
66 722 - 80 16 228
66 722 - 80 16 228
n°27 767 - 64 900
n°27 767 - 64 900
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
n°1 666 - 27 469
n°1 666 - 27 469
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Urbanisme
Urbanisme
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Culte
Culte
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Finances communales
Finances communales
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Documents divers
Documents divers
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Affaires militaires
Affaires militaires
1730-1749
1730-1749
1708-1729
1708-1729
1690-1709
1690-1709
1675-1689
1675-1689
1668-1674
1668-1674
1645-1668
1645-1668
1627-1645
1627-1645
1612-1627
1612-1627
1774-1792
1774-1792
1750-1773
1750-1773
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1570-1612
1570-1612
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Affiches.
Affiches.
Documents figurés
Documents figurés
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Mariages.
Mariages.
1831-1850
1831-1850
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
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