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1906-1962
1906-1962
1881-1901
1881-1901
Viticulture.
Viticulture.
Phylloxéra.
Phylloxéra.
Récolte et stock. – Statistiques.
Récolte et stock. – Statistiques.
Récolte et stock. – Déclarations.
Récolte et stock. – Déclarations.
1940-1948
1940-1948
1948-1950
1948-1950
1950-1951
1950-1951
1952-1954
1952-1954
1954-1957
1954-1957
1963-1971
1963-1971
Récolte et stock : déclarations individuelles.
Récolte et stock : déclarations individuelles.
Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Foires.
Foires.
Distribution de pain.
Distribution de pain.
Conflits ouvriers et grèves.
Conflits ouvriers et grèves.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Syndicats ouvriers.
Syndicats ouvriers.
Travail des enfants.
Travail des enfants.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Chômage, main d’œuvre étrangère.
Chômage, main d’œuvre étrangère.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Matrices de rôle.
Matrices de rôle.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Hygiène publique
Hygiène publique
1839 (16 novembre) - 1908 (14 septembre)
1839 (16 novembre) - 1908 (14 septembre)
1909 (7 septembre) - 1977 (10 août)
1909 (7 septembre) - 1977 (10 août)
1920 (22 novembre) - 1924 (24 décembre)
1920 (22 novembre) - 1924 (24 décembre)
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
1928 (7 décembre) - 1931 (9 octobre)
1928 (7 décembre) - 1931 (9 octobre)
Matrice des propriétés.
Matrice des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
Perception de la contribution.
Perception de la contribution.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
État de section.
État de section.
Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.
Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Folios 1-460
Folios 1-460
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
1882-1910
1882-1910
Folios 461-939
Folios 461-939
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