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Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Nomination des membres de la commission électorale, incapacités électorales, listes de militaires, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, correspondance (an IV-1970).
Nomination des membres de la commission électorale, incapacités électorales, listes de militaires, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, correspondance (an IV-1970).
Européennes.
Européennes.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers, gardes messiers, cantonnier, secrétaire de mairie, préposé au poids public.
Gardes champêtres, gardes forestiers, gardes messiers, cantonnier, secrétaire de mairie, préposé au poids public.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
C - Dum
C - Dum
1931-1944
1931-1944
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
1812-1865
1812-1865
1895-1911
1895-1911
1866-1894
1866-1894
Dup - V
Dup - V
1945-1970
1945-1970
1971-1982
1971-1982
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
1810-1849
1810-1849
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
1850-1864
1850-1864
Journaux des dépenses.
Journaux des dépenses.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
1947-1949
1947-1949
1957-1961
1957-1961
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1950-1957
1950-1957
Bordereaux de mandats
Bordereaux de mandats
Factures, quittances.
Factures, quittances.
1962-1969
1962-1969
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Bordereaux de titres
Bordereaux de titres
1970-1976
1970-1976
1977-1982
1977-1982
1858-1905
1858-1905
1936-1941
1936-1941
1942-1952
1942-1952
1930-1935
1930-1935
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