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Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
1900-1970
1900-1970
1875-1979
1875-1979
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Cimetière.
Cimetière.
Livres comptables.
Livres comptables.
Étrangers.
Étrangers.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Chasse.
Chasse.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Contributions.
Contributions.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Registres.
Registres.
Livre comptable.
Livre comptable.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Chasse.
Chasse.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
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