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Descriptions archivistiques
17e siècle
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Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Léaz.
1560-1674
1560-1674
1675-1699
1675-1699
1645-1674
1645-1674
1675-1700
1675-1700
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Syndics.
Syndics.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Comptabilité.
Comptabilité.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Terres communales.
Terres communales.
1583-1787
1583-1787
Procès.
Procès.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
1614-1620
1614-1620
1654-1668
1654-1668
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
1699-1719
1699-1719
1668-1699
1668-1699
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
École.
École.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
1570-1612
1570-1612
1612-1627
1612-1627
1627-1645
1627-1645
1645-1668
1645-1668
1668-1674
1668-1674
1675-1689
1675-1689
1690-1709
1690-1709
1592-1673
1592-1673
1674-1689
1674-1689
1690-1703
1690-1703
1644-1654
1644-1654
1644-1654
1644-1654
1671-1690
1671-1690
1680, 1684, 1686
1680, 1684, 1686
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