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Descriptions archivistiques
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
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Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Comité syndical.
Comité syndical.
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
1955, 1962-1972
1955, 1962-1972
1973-1985
1973-1985
1986-1995
1986-1995
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1924-1940, 1961-1984
1924-1940, 1961-1984
1985-1996
1985-1996
1997-2007
1997-2007
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Personnel et biens syndicaux
Personnel et biens syndicaux
Administration syndicale
Administration syndicale
Finances syndicales
Finances syndicales
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public