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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
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Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Élus et séances.
Élus et séances.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
Correspondance.
Correspondance.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
État civil
État civil
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1793-1797
1793-1797
1798-1807
1798-1807
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1964-1972
1964-1972
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