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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France)
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Fonds communal de Léaz
Fonds communal de Léaz
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1900 (20 mai) - 1905 (17 décembre)
1900 (20 mai) - 1905 (17 décembre)
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1934 (1er décembre) - 1955 (10 décembre)
1934 (1er décembre) - 1955 (10 décembre)
1956 (14 janvier) - 1973 (26 mai)
1956 (14 janvier) - 1973 (26 mai)
1973 (26 mai) - 1991 (22 mars)
1973 (26 mai) - 1991 (22 mars)
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
1891-1959
1891-1959
1960-1982
1960-1982
Séance et démissions.
Séance et démissions.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Correspondance.
Correspondance.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Limites communales.
Limites communales.
Registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie suite au traité de Paris du 20 novembre 1815.
Registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie suite au traité de Paris du 20 novembre 1815.
Zones franches, projet d’accord international.
Zones franches, projet d’accord international.
Archives et mobilier.
Archives et mobilier.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
État civil
État civil
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1793-1798
1793-1798
1867-1872
1867-1872
1873-1878
1873-1878
1799-1803
1799-1803
1804-1814
1804-1814
1815-1822
1815-1822
1823-1829
1823-1829
1830-1839
1830-1839
1840-1849
1840-1849
1850-1859
1850-1859
1860-1866
1860-1866
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1879-1890
1879-1890
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1891-1900
1891-1900
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1901-1910
1901-1910
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
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