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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux
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72130 - 79047
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63030 - 71499
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59138 - 62961
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45264 - 59086
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36387 - 44721
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3425 - 35914
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81 T 0224 - 82 T 0448
81 T 0224 - 82 T 0448
88777 - 81 T 0099
88777 - 81 T 0099
83674 - 87711
83674 - 87711
79199 - 83095
79199 - 83095
Permis de construire.
Permis de construire.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Urbanisme
Urbanisme
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Institutions diverses
Institutions diverses
Aliénés.
Aliénés.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Commission administrative.
Commission administrative.
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Transport.
Transport.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Eau potable.
Eau potable.
Assainissement.
Assainissement.
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