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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
81 S 0014 - 82 S 0369
81 S 0014 - 82 S 0369
85 151 - 80-16355
85 151 - 80-16355
66 722 - 80 16 228
66 722 - 80 16 228
n°27 767 - 64 900
n°27 767 - 64 900
n°1 666 - 27 469
n°1 666 - 27 469
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Urbanisme
Urbanisme
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Rôles trimestriels.
Rôles trimestriels.
Tarifs.
Tarifs.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
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