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Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Registres des publications de mariage.
Registres des publications de mariage.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
École primaire communale.
École primaire communale.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Livres comptables.
Livres comptables.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
1825-1951
1825-1951
Poids public.
Poids public.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Enregistrement.
Enregistrement.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1909-1962
1909-1962
Épizooties.
Épizooties.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Chasse.
Chasse.
1939-1959
1939-1959
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Statistiques.
Statistiques.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
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