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Foires.
Foires.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Police économique.
Police économique.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Poids public.
Poids public.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Boulangerie.
Boulangerie.
Foires.
Foires.
Police économique.
Police économique.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Poids public.
Poids public.
Droits de place.
Droits de place.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Affiches.
Affiches.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, v...
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Police économique.
Police économique.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Service de répression des fraudes.
Service de répression des fraudes.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Poids public.
Poids public.
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