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Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Chasse.
Chasse.
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Chasse.
Chasse.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Chasse.
Chasse.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Police locale.
Police locale.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Chasse.
Chasse.