Archives communales de l’Ain

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).

Domaine des Pauvres filles.

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.

1686-1705

Fonds communal de Chalamont

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

Biens de la paroisse.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

Registres paroissiaux

Fonds communal de Ramasse

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Presse-papier

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1582-1666

1680-1699

1644-1654

1644-1654

1671-1690

1680, 1684, 1686

1691-1700

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).

Domaine des Pauvres filles.

1631-1684

1686-1705

1570-1612

1612-1627

1627-1645

1645-1668

1668-1674

1675-1689

1690-1709

1599-1685

1686-1715

Biens de la paroisse.

Registres paroissiaux

1675-1746

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

1676-1695

1696-1732

Prairies et pâturage.

1582-1693

1585-1614

1655-1682

1682-1693

1615-1643

1694-1709

Actes concernant des particuliers.

Textes officiels.

1608-1654